Le Conseil Municipal règle, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de la compétence de la Commune. Les séances du Conseil Municipal sont publiques, mais l’assistance n’a pas le droit d’intervenir. Elle sont présidées par Monsieur le Maire, ou à défaut, par un adjoint.
Conseil Municipal en séance
Prochaines séances du Conseil Municipal
A Bourg-en-Bresse, les réunions sont mensuelles. Elles ont généralement lieu le 4ème lundi de chaque mois :
Lundi 27 septembre 2004 à 19h Salle du Conseil Municipal, 2ème étage de l’Hôtel de Ville
Lundi 18 octobre 2004 à 19h Lundi 22 novembre 2004 à 19h Lundi 13 décembre 2004 à 19h
Compte-rendu succinct des séances récentes Lundi 12 juillet 2004 (fichier pdf) Lundi 28 juin 2004 (fichier pdf)
Délibérations : consultation intégrale
Les délibérations du Conseil Municipal sont intégralement diffusées sur le site internet municipal. Leur délai de mise en ligne à compter de la date de la séance, est de l’ordre de 2 mois. Progressivement, cette diffusion s’enrichira des délibérations des années précédentes pour constituer un véritable outil de recherche sur l’action municipale burgienne.
